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Peut-on tout photographier ?

Le principe général vis-à-vis de la photographie est la liberté individuelle, qui permet de tout photographier… mais il y a beaucoup d'exceptions !

Commençons par rappeler que si vous pouvez photographier tout de même assez librement, vous ne pouvez pas tout diffuser (même sur un blog), car d'autres droits interviennent. Votre droit à diffuser dépend du droit à la liberté d'expression et et du droit de créer mais les droits qui peuvent vous empêcher de le faire sont ceux du droit à l'image, de la vie privée, et tout ce qui touche à la diffamation et autres. Toutefois, même le simple droit de tout photographier est très relatif…

La liberté de chacun s'arrêtant où commence celle des autres, votre droit de tout photographier se heurte à d'autres libertés (sans même parler du respect des autres qui je l'espère est votre règle de conduite) ou à divers cas d'interdictions légales, justifiées ou abusives.

Photos de personnes

On ne peut pas photographier quelqu'un qui s'y oppose. Si vous avez tout de même fait la photo, vous pouvez la garder, mais vous ne pouvez rien en faire de public. On peut admettre que voler des photos soit acceptable dans un cadre créatif, encore faut-il qu'il soit réel et non imaginaire, mais dans un cadre courant on peut trouver que photographier quelqu'un qui ne veut pas est un manque de courtoisie ; en plus d'être interdit, donc.

La société étant ce qu'elle est aujourd'hui, il est peu probable que vous ayez envie de photographier quelqu'un qui s'y oppose, sauf à risquer une giffle, une bastonnade ou votre vie. Sachez toutefois que d'un point de vue légal, personne (hormis un juge) ne peut vous forcer à effacer une carte (ou à donner une pellicule). Selon la taille du molosse qui l'exige, il est parfois préférable de ne pas argumenter sur le plan juridique cependant.

Bâtiments et autres

On peut en principe photographier tout bâtiment y compris une maison privée, depuis le domaine public. Mais, il faut bien comprendre ce qu'est le domaine public, d'une part, et d'autre part cette liberté s'oppose à celle du respect de la vie privée, qui interdit de tourner un appareil de prise de vues (photo, vidéo ou autre) vers l'intérieur d'une propriété.

La propriété s'étend au véhicule, et en principe vous ne pouvez pas faire une photo de quelqu'un dans sa voiture. S'il ne s'y oppose pas, vous ne risquez certes pas grand-chose, mais voici un cas qui m'est arrivé. Il se trouve que j'étais espionné par quelqu'un, qui planquait danss sa voiture. J'avais bien sûr déposé plainte, mais, subodorant que cela ne suffirait pas, j'ai pris des photos (de nuit, au flash) de la voiture et de la personne. Qui a porté plainte. Les policiers ont été fort compréhensifs vu le contexte, mais ils m'ont cependant dissuadé d'utiliser les photos, même pour étayer ma plainte.

Notion de domaine public

Sans entrer dans trop de détails, cette dénomination peu juridique que j'utilise comporte un certain nombre de cas.

• L'espace public. Le cas le plus courant est la rue : vous pouvez tout y photographier, dans la limite où personne ne s'y oppose (et si tant est que cette personne est l'objet de votre prise de vue et non pas un élément du décor). Mais vous ne pouvez pas gêner la circulation : pas de trépied donc, ni une débauche de matériel, ou encore une prise de vues depuis le milieu de la route. Si votre session s'apparente à une séance professionnelle (éclairage, assistants, modèle), vous devez en principe disposer d'une autorisation.

• Les jardins publics, les musées et tous les bâtiments publics sont en fait simplement ouverts au public, et un règlement intérieur définit la possibilité ou non d'y faire des photos. En général, la photo professionnelle y est interdite, et il suffit d'avoir un reflex pour être assimilé pro.

La légalité de ces diverses interdictions fait débat, et quelques condamnations de musées laissent à penser qu'elles sont abusives. Cependant, décider de photographier en outrepassant un réglement qui n'a pas été cassé par le tribunal n'est pas à faire, vous vous mettriez dans votre tort, et en outre cela revient à se faire justice soi-même (lequel comportement n'est à mon sens pas tolérable, mais à chacun ses valeurs).

• Le cas de la Sncf et de la Ratp est à part, voir Peut-on photographier dans les gares et les stations de métro ?

• Les locaux privés ouverts au public, comme une exposition, un festival, un concert, un stade, sont des lieux où le propriétaire (ou le concessionnaire) est absolument libre de son règlement intérieur. Il peut donc interdire toute photographie, et c'est en général ce qu'il fait. Vous n'avez pas d'autre alternative que de vous y plier (il peut même demander de déposer le matériel à l'accueil).

• Le cas des paysages est particulier. Si le domaine est fermé, avec donc diverses obligations légales, un règlement intérieur s'applique, et il peut stipuler l'interdiction de photographier (ou l'autorisation sur demande ou licence). Mais une réserve ouverte, un site classé ou Parc national ou régional ne peuvent en aucun cas interdire de photographier (ils peuvent par contre interdire la publication, ou la soumettre à licence). Par contre, ils peuvent interdire de sortir du chemin ; et, comme vous ne pouvez pas gêner la circulation, il vous sera bien délicat de photographier.

• Un terrain naturel privé (alpage, forêt, champ, marais, plage) est assimilé à un morceau de nature et donc de patrimoine collectif, et en que tel vous pouvez le photographier (la propriété concerne uniquement la surface, la terre arable et les cultures). Le propriétaire peut simplement vous interdire d'y entrer, encore que ce ne soit pas si simple, le principe de base du code rural étant la liberté de circuler, et cette liberté étant quoi qu'il advienne garantie sur le littoral ou en bord d'eau courante (rivière, ruisseau).

Mais ce même propriétaire (privé ou communal, ou institution) ne peut vous interdire de photographier. Quant à exploiter la photo, l'affaire des volcans d'Auvergne a montré que sauf à causer un préjudice, elle est possible (mais ce n'est pas le sujet de l'article).

Le droit de photographier, un droit souvent virtuel

Prendre des photos est une liberté fondamentale qui dépend du lieu pour jouer pleinement ou avec restrictions. Vu la multiplication des photographes et divers problèmes qui apparaissent, ou tout simplement pour contrôler une image ou l'exploitation des photos, de plus en plus d'espaces interdisent la photographie, parfois abusivement (rappelons qu'alors, en l'absence d'un jugement qui casse la décision, elle s'applique).

Si la photographie est interdite, vous devez vous y plier ; par contre, nul ne peut s'opposer à une prise de vues si un règlement ne le stipule pas.

Par exemple, un propriétaire ne peut pas vous interdire de placer sa maison danx votre cadre (si vous ne dirigez pas l'appareil vers sa fenêtre), il en va de même pour un bâtiment public ou un élément de paysage (pilône). Mais les gens comme les agents, sur le terrain, prétendent souvent vous l'interdire cependant : à vous de rappeler que vous pouvez photographier, mais que diffuser vous est interdit.

Si vous rencontrez une difficulté quelconque, n'attaquez pas directement sur le droit. D'une part, vous ne le connaissez pas dans ses détails et exceptions, d'autre part et surtout vous êtes certain de vous attirer de la sorte les foudres de votre interlocuteur. Il est important de commenceer par établir un dialogue, une relation calme, et ensuite, et seulement si cela semble nécessaire, évoquer le droit. Mais même à ce point du rapport, je vous déconseille de le faire : vous risquez de réactiver la colère de votre interlocuteur, et de vous attirer des embrouilles.

S'il est bon de connaître la loi et de savoir quand on est dans son bon droit, la courtoisie reste de mise… et vous sauvera également quand vous ne serez pas dans votre bon droit (ne faites-pas l'innocent, je connais les photographes…) !